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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 22885 posée par M. Alain Vasselle

    Concours financier d'Eco-emballages

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37743 posée par M. Jean Besson

    Réduction des déchets à la source

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

    Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07364 posée par M. Georges Mouly

    Augmentation des publicités dans les boîtes aux lettres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08658 posée par M. Georges Mouly

    Augmentation des publicités dans les boîtes aux lettres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12895 posée par M. Gérard Roujas

    Exclusion des JRM de toute forme d'aide à la valorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15240 posée par M. Michel Sergent

    Coût d'élimination des déchets des laboratoires pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0697S posée par M. Alain Milon

    Mise en place de services de consigne dans la grande distribution

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17139 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22676 posée par M. Dominique Braye

    Collecte et traitement des déchets ménagers jetés sur la voie publique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible