Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

    Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07364 posée par M. Georges Mouly

    Augmentation des publicités dans les boîtes aux lettres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08658 posée par M. Georges Mouly

    Augmentation des publicités dans les boîtes aux lettres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10408 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les communautés de communes des diverses modalités de financement des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12895 posée par M. Gérard Roujas

    Exclusion des JRM de toute forme d'aide à la valorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15240 posée par M. Michel Sergent

    Coût d'élimination des déchets des laboratoires pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15491 posée par M. Philippe Marini

    Elimination des déchets d'équipements électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20063 posée par Mme Nicole Bricq

    Notion de coûts supplémentaires liés à la collecte sélective des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20310 posée par M. Hubert Falco

    Publication du décret d'application sur la gestion des déchets issus des publicités

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21117 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible