Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 13801 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du réseau routier et autoroutier et des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15897 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du réseau routier et autoroutier et des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17319 posée par M. Claude Saunier

    Conditions d'attribution de la carte d'abonnement domicile-travail pour les usagers de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17339 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du réseau routier et autoroutier et des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19170 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du réseau routier et autoroutier et des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20570 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les agressions dans les transports en commun de l'agglomération lyonnaise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10097 posée par M. Jacques Oudin

    Programmation des investissements à long terme de la RATP

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible