Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 18796 posée par M. Marcel Vidal

    Echanges internationaux entre jeunes et ouverture entre l'Est et l'Ouest

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23377 posée par M. Michel Doublet

    Rôle de la France dans l'enquête menée par l'ONU sur les crimes de guerre commis dans l'ex-Yougoslavie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06473 posée par M. Pierre Lacour

    Droits de l'homme : relations de la France avec l'AWEPAA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08158 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence des fonctionnaires français dans les organisations internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08911 posée par M. Xavier de Villepin

    Contribution financière de la France à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiées de Palestine au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13023 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecole française de Prague

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21808 posée par M. Guy Penne

    Présence française au sein des organisations internationales, notamment au sein de l'AIEA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21809 posée par M. Guy Penne

    Présence française au sein des organisations internationales, notamment au sein de l'ONUDI

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01859 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux pays d'Afrique du Nord dans la lutte contre le paludisme

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07197 posée par M. Xavier de Villepin

    Création de la Minurca en République centrafricaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible