Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 26166 posée par M. Jean Colin

Télévision: demande de contribution financière aux communes

Réponse du ministère : Culture

28/04/1978
Pertinence
Question n° 00049 posée par M. Jacques Carat

Culture et communication: courts métrages

Réponse du ministère : Culture

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Charles Bosson

Cinéma: projection en première partie de courts métrages

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01830 posée par M. Marcel Vidal

Athènes: participation française à la sauvegarde de l'Acropole

Réponse du ministère : Culture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02179 posée par M. Jean-Luc Bécart

Commémoration du bicentenaire de la Révolution française

Réponse du ministère : Culture

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02919 posée par M. Jean-Luc Bécart

Commémoration du Bicentenaire de la Révolution française

Réponse du ministère : Culture

29/12/1988
Pertinence
Question n° 11005 posée par M. André Fosset

Aide aux élus locaux pour la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Culture

19/07/1990
Pertinence
Question n° 03339 posée par M. Alex Türk

Financement des travaux de fouille lors de l'interruption de programmes immobiliers

Réponse du ministère : Culture

28/10/1993
Pertinence
Question n° 14734 posée par M. Emmanuel Hamel

Renaissance du musée Jacquemart-André

Réponse du ministère : Culture

28/03/1996
Pertinence
Question n° 02752 posée par M. Georges Gruillot

Financements publics en matière culturelle

Réponse du ministère : Culture

18/09/1997
Pertinence