Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 17735 posée par M. Daniel Percheron

Recyclage des déchets ménagers

Réponse du ministère : Environnement

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18785 posée par M. Louis Souvet

Retraitement des emballages perdus

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1991
Pertinence
Question n° 11156 posée par M. Alain Vasselle

Elimination des ordures ménagères par les collectivités locales

Réponse du ministère : Environnement

15/06/1995
Pertinence
Question n° 00936 posée par M. Gérard César

Déchets ménagers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 22885 posée par M. Alain Vasselle

Concours financier d'Eco-emballages

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/02/2000
Pertinence
Question n° 37743 posée par M. Jean Besson

Réduction des déchets à la source

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/01/2002
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/10/2002
Pertinence
Question n° 07364 posée par M. Georges Mouly

Augmentation des publicités dans les boîtes aux lettres

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/05/2003
Pertinence
Question n° 08658 posée par M. Georges Mouly

Augmentation des publicités dans les boîtes aux lettres

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/07/2003
Pertinence
Question n° 10408 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les communautés de communes des diverses modalités de financement des déchets ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/12/2003
Pertinence