Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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839 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

771 questions

Question n° 26166 posée par M. Jean Colin

Télévision: demande de contribution financière aux communes

Réponse du ministère : Culture

28/04/1978
Pertinence
Question n° 32262 posée par M. Josy Moinet

Syndicats de communes: exemption permanente des contributions financières

Réponse du ministère : Budget

15/12/1979
Pertinence
Question n° 33824 posée par M. André Bohl

Politique de recherche industrielle: contribution financière

Réponse du ministère : Recherche

19/04/1980
Pertinence
Question n° 14093 posée par M. Paul Malassagne

Usage scolaire des piscines municipales: contribution financière de l'Etat

Réponse du ministère : Intérieur

24/11/1983
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Georges Lombard

CEE: prise en charge d'une partie de la contribution financière de la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/05/1984
Pertinence
Question n° 00049 posée par M. Jacques Carat

Culture et communication: courts métrages

Réponse du ministère : Culture

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00082 posée par M. Jean Colin

Répartition des charges syndicales des communes

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Charles Bosson

Cinéma: projection en première partie de courts métrages

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00771 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Crédits affectés à l'opération "Banlieues 89"

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00779 posée par M. Paul Souffrin

Installation de jeunes agriculteurs en Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence