Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 02204 posée par M. Georges Mouly

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/08/1997
Pertinence
Question n° 10221 posée par M. Georges Mouly

Contrat de plan du Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/08/1998
Pertinence
Question n° 10522 posée par M. Michel Moreigne

Plan de développement durable pour le Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/09/1998
Pertinence
Question n° 16214 posée par M. Michel Moreigne

Politique en faveur de la montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1999
Pertinence
Question n° 18581 posée par M. Marcel Vidal

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Ferrand : mission du préfet coordonnateur

Réponse du ministère : Équipement

02/09/1999
Pertinence
Question n° 25742 posée par M. Marcel Bony

Politique de la montagne et fonds interministériel d'aménagement de la montagne (FIAM)

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/2000
Pertinence
Question n° 25853 posée par M. Marcel Bony

Politique de la montagne : fonctions des préfets coordonnateurs de massifs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25854 posée par M. Marcel Bony

Politique de la montagne : missions des commissaires de massif

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/06/2000
Pertinence
Question n° 26330 posée par M. Marcel Bony

Politique de la montagne et planification territoriale

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/06/2000
Pertinence
Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel

Réhabilitation des cabanes pastorales

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2000
Pertinence