Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 0731G posée par M. Ahmed Laouedj

    Question des sans-abri

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09036 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Suspension des adoptions internationales dans plusieurs pays d'Afrique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08557 posée par M. Olivier Rietmann

    Maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08179 posée par M. Henri Cabanel

    Urgence sociale du pacte des solidarités

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du « coaching bien-être »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06243 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05287 posée par M. Alain Duffourg

    Pénurie de paracétamol et de certains antibiotiques

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05090 posée par M. Laurent Somon

    Attractivité des métiers du maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible