Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 04125 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences de la mise en place de l'heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04797 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Réglementation de la chasse au sanglier dans le département du Bas-Rhin

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17215 posée par M. Alain Vasselle

    Droits des chasseurs de gibier d'eau dans la pratique de la chasse de nuit

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21358 posée par M. Emmanuel Hamel

    Officialisation de la " chasse à la passée "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21366 posée par M. Jacques Legendre

    Interdiction du transport de poissons vivants de plus de 60 centimètres sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11808 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Avenir de la filière productrice de maïs doux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11809 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation problématique de la filière du maïs doux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11971 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projet de modification de l'arrêté du 28 novembre 2003

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15312 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Inquiétudes des viticulteurs de Saône-et-Loire par rapport au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 novembre 2003 relatif à la protection des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16634 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Horaires d'épandage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible