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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 04125 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences de la mise en place de l'heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04797 posée par M. Jean-Paul Hammann
Réglementation de la chasse au sanglier dans le département du Bas-Rhin
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17215 posée par M. Alain Vasselle
Droits des chasseurs de gibier d'eau dans la pratique de la chasse de nuit
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21358 posée par M. Emmanuel Hamel
Officialisation de la " chasse à la passée "
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21366 posée par M. Jacques Legendre
Interdiction du transport de poissons vivants de plus de 60 centimètres sans autorisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 11808 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Avenir de la filière productrice de maïs doux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11809 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation problématique de la filière du maïs doux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11971 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de modification de l'arrêté du 28 novembre 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15312 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Inquiétudes des viticulteurs de Saône-et-Loire par rapport au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 novembre 2003 relatif à la protection des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16634 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Horaires d'épandage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence