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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau

   Déploiement des réseaux à Nançay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

3. Question n° 1316S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Accès à la couverture mobile dans le département de la Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   15/10/2020

   Pertinence

4. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

   Couverture mobile dans les communes rurales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   23/01/2020

   Pertinence

5. Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/06/2019

   Pertinence

6. Question n° 0698S posée par Mme Gisèle Jourda

   Dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   21/03/2019

   Pertinence

7. Question n° 0511S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Dispositif de couverture ciblée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   01/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0426S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Harmonisation de la couverture en fibre optique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/07/2018

   Pertinence

9. Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

   État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   06/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet

    Couverture numérique du territoire en très haut débit

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    08/09/2016

    Pertinence