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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 09346 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Poursuite du déploiement de la téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 06460 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Déploiement d'un réseau de téléphonie mobile de qualité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 09680 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Dématérialisation des démarches administratives et accès aux services publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   28/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog

   Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   13/09/2018

   Pertinence

5. Question n° 06398 posée par Mme Colette Giudicelli

   Conséquences de la dématérialisation des démarches administratives

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   02/08/2018

   Pertinence

6. Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

   Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   28/06/2018

   Pertinence

7. Question n° 05901 posée par M. Arnaud Bazin

   Pénurie de fibre optique dans des départements

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   28/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

   Opérateurs de téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   22/03/2018

   Pertinence

9. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   08/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 02828 posée par M. Hervé Maurey

    Procédures de vérification des cartes de couverture mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    18/01/2018

    Pertinence