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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 05472 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question n° 04483 relative à la remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 04483 posée par M. Hervé Maurey

   Remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   22/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 03290 posée par M. Hervé Maurey

   Cartes de couverture pour les services internet mobile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   20/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 17343 posée par M. Hervé Maurey

   Couverture mobile des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   16/07/2020

   Pertinence

5. Question n° 14625 posée par M. Hervé Maurey

   Couverture mobile des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   05/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 02828 posée par M. Hervé Maurey

   Procédures de vérification des cartes de couverture mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   18/01/2018

   Pertinence

7. Question n° 01495 posée par M. Hervé Maurey

   Procédures de vérification des cartes de couverture mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   12/10/2017

   Pertinence

8. Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

   État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   06/07/2017

   Pertinence

9. Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

   Point d'étape sur le plan France Très haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   12/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 0484S posée par M. Hervé Maurey

    Couverture du territoire par la téléphonie mobile et critères de mesure

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    06/06/2013

    Pertinence