Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 07096 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Suppression des lignes de téléphone fixes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06155 posée par Mme Marta de Cidrac

    Couverture numérique et développement économique des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04713 posée par Mme Marta de Cidrac

    Couverture numérique et le développement économique des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03748 posée par M. Michel Canévet

    Transparence des opérateurs téléphoniques en matière de couverture réelle du réseau mobile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne