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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 23657 posée par M. Roland Courteau
Création de retenues d'eau en période de pluies
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat
Réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 04885 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Création de réservoirs d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04018 posée par M. André Trillard
Stockage de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03013 posée par M. Alain Fauconnier
Retenues collinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02330 posée par M. Alain Chatillon
Retenues collinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet
Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 19222 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en oeuvre d'un plan national pour le stockage de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19109 posée par M. Roland Courteau
Sécheresse et stockage de l'eau dans le cadre agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18871 posée par M. François Pillet
Stockage des eaux par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence