Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

Difficultés financières des radios indépendantes locales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

Soutenir les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1852G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Renforcement de la résilience de la France face aux cyberattaques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1628G posée par M. Olivier Henno

Leçons à tirer des échecs des vaccins français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

13/02/2020
Pertinence
Question n° 11274 posée par Mme Laurence Cohen

Plan d'économies de Sanofi dans le Val-de-Marne et l'Essonne

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/07/2019
Pertinence
Question n° 02012 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Situation du laboratoire pharmaceutique Galderma R&D / Nestlé Skin Health

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

Laboratoire de recherche Galderma

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00237 posée par M. Gaëtan Gorce

Protection du patrimoine immatériel et fiscalité des PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00342 posée par M. Michel Canévet

Soutien à la digitalisation des très petites, petites et moyennes entreprises

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

13/07/2017
Pertinence