Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 17888 posée par M. Jean Besson

    Réglementation du commerce de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02216 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Traçabilité de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05873 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences du basculement des cotisations maladie sur la contribution sociale généralisée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

    Crise irakienne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0011G posée par M. Serge Vinçon

    Accord entre L'ONU et l'Irak

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0036G posée par M. André Dulait

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21808 posée par M. René Trégouët

    Enfouissement des lignes électriques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28739 posée par M. Alex Türk

    Taxe d'équarrissage

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29038 posée par M. Michel Doublet

    Exonération de la taxe d'équarrissage pour les artisans bouchers et charcutiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29792 posée par M. Michel Doublet

    Aides aux entreprises de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible