Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 12536 posée par M. François Marc

Reconnaissance par les aides européennes de la PAC des élevages de génisses laitières

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/07/2014
Pertinence
Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne

Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09012 posée par M. René-Paul Savary

Politique agricole commune en Champagne-Ardenne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08956 posée par Mme Sophie Primas

Réforme de la politique agricole commune et perspectives pour l'Île-de-France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08965 posée par M. Gérard Larcher

Réforme de la politique agricole commune et perspectives pour l'Île-de-France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08686 posée par M. Bruno Retailleau

Réforme de la politique agricole commune et incidences pour le département de la Vendée

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08528 posée par M. Antoine Lefèvre

Impact de la réforme de la politique agricole commune dans le département de l'Aisne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08600 posée par M. Philippe Madrelle

Premier pilier de la politique agricole commune en Aquitaine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/10/2013
Pertinence