Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 0551S posée par M. Didier Marie

    Situation du parc nucléaire français

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05269 posée par M. Yves Détraigne

    Développement des combustibles solides de récupération

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03447 posée par M. Franck Menonville

    Développement du combustible solide de récupération

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03451 posée par M. François Bonhomme

    Encadrement des projets agrivoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02293 posée par Mme Véronique Guillotin

    Combustible solide de recyclage

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

    Aides publiques pour les projets photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13902 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des opérations de démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible