Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 07134 posée par Mme Jacqueline Alquier

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 09921 posée par M. André Vantomme

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 10988 posée par M. Roland Courteau

Déchets d'activités de soins à risque infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence
Question n° 11577 posée par M. Éric Doligé

Traitement des déchets d'activités de soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Jean-Claude Frécon

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11803 posée par M. Bernard Fournier

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 12821 posée par Mme Annie David

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 14773 posée par Mme Christiane Demontès

Élimination des déchets d'activités à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 15828 posée par M. Robert Tropeano

Collecte et traitement des déchets de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence