Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 10814 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité environnementale dans les bâtiments

Réponse du ministère : Logement

17/09/1998
Pertinence
Question n° 12313 posée par M. Guy Vissac

Politique en matière de déchets

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12319 posée par M. Guy Vissac

Politique en matière de déchets

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 28031 posée par M. Henri de Richemont

Aménagement de la réglementation relative à l'élimination des déchets pour les professionnels de l'automobile ou du bâtiment

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/10/2000
Pertinence
Question n° 29951 posée par M. Jacques Oudin

Gestion des déchets du bâtiment

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/12/2000
Pertinence
Question n° 31929 posée par M. Michel Doublet

Réseau de centres de stockage pour les déchets de chantiers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31930 posée par M. Michel Doublet

Organisation de l'exploitation des centres de stockage pour déchets de chantiers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31931 posée par M. Michel Doublet

Organisation du stockage des déchets d'amiante-ciment

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/2001
Pertinence
Question n° 36174 posée par M. Simon Sutour

Centre de stockage pour déchets de chantier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/11/2001
Pertinence
Question n° 25985 posée par M. François Marc

Mise en place d'une commission départementale des matériaux

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/01/2007
Pertinence