Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 01277 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de la collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01957 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des règles du tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01958 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance spéciale pour les rejets non ménagers provenant des administrations, des commerces ou des entreprises

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02313 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02541 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude sur les coûts de la collecte sélective et du tri des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0054S posée par Mme Josette Durrieu

    Traitement des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

    Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03987 posée par M. Jean Louis Masson

    Mission d'aide aux collectivités locales de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04030 posée par M. Serge Mathieu

    Pérennisation des aides de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04431 posée par M. Gilbert Chabroux

    Directive européenne déchets électroniques et électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible