Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
59 questions
-
Question n° 20165 posée par M. Alain Vasselle
Taxation des documents publicitaires distribués dans les boîtes aux lettres
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fermeture des décharges
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 20054 posée par M. Bernard Dussaut
Suppression de la taxe de stockage des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquence de l'épandage des boues et déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 18617 posée par M. Charles Ginésy
Communes rurales : traitement et gestion des déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 18380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'épandage des boues et des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 15345 posée par M. Alain Vasselle
Recouvrement de la redevance pour l'enlèvement des ordures et déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 15031 posée par M. Alain Vasselle
Financement du recyclage des emballages ménagers par les industriels producteurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 14695 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence