Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan

    Politique en matière de déchets ménagers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0243S posée par M. Daniel Eckenspieller

    Circulaire relative aux conditions provisoires d'évacuation des résidus d'incinération par lit fluidisé

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0364S posée par M. Paul Alduy

    Mise en place d'une structure de financement des usines de destruction d'ordures ménagères

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible