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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
64 questions
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Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly
Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03857 posée par M. Yvon Collin
Incinération des déchets industriels et ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09420 posée par M. Amédée Bouquerel
Réglementation relative à l'ouverture des décharges d'ordures ménagères et de déchets industriels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09935 posée par M. Daniel Percheron
Problème des déchets ménagers et industriels français
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13437 posée par M. Jacques-Richard Delong
Recyclage des déchets ménagers et industriels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan
Elimination des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16798 posée par M. André Rouvière
Problème de pollution causée par les sacs en plastique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17735 posée par M. Daniel Percheron
Recyclage des déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0364S posée par M. Paul Alduy
Mise en place d'une structure de financement des usines de destruction d'ordures ménagères
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 18774 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recensement des décharges
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence