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Questions avec réponses

64 questions

1. Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan

   Politique en matière de déchets ménagers

   Réponse du ministère : Environnement

   26/02/1997

   Pertinence

2. Question n° 20165 posée par M. Alain Vasselle

   Taxation des documents publicitaires distribués dans les boîtes aux lettres

   Réponse du ministère : Environnement

   30/01/1997

   Pertinence

3. Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fermeture des décharges

   Réponse du ministère : Environnement

   30/01/1997

   Pertinence

4. Question n° 20054 posée par M. Bernard Dussaut

   Suppression de la taxe de stockage des déchets

   Réponse du ministère : Environnement

   23/01/1997

   Pertinence

5. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

   Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

   Réponse du ministère : Environnement

   22/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conséquence de l'épandage des boues et déchets

   Réponse du ministère : Environnement

   02/01/1997

   Pertinence

7. Question n° 18617 posée par M. Charles Ginésy

   Communes rurales : traitement et gestion des déchets ménagers

   Réponse du ministère : Environnement

   07/11/1996

   Pertinence

8. Question n° 18380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Environnement

   24/10/1996

   Pertinence

9. Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conséquences de l'épandage des boues et des déchets

   Réponse du ministère : Environnement

   03/10/1996

   Pertinence

10. Question n° 15345 posée par M. Alain Vasselle

    Recouvrement de la redevance pour l'enlèvement des ordures et déchets ménagers

    Réponse du ministère : Environnement

    02/05/1996

    Pertinence