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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 0015G posée par M. Bernard Joly
Traitement des déchets
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Pierre Mauroy
Traitement des déchets urbains
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0004G posée par M. Paul Girod
Elimination des déchets ménagers
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Pierre Hérisson
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Traitements des déchets en Guadeloupe
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0036G posée par Mme Dominique Voynet
Grenelle de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle
Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Merceron
Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 1721G posée par M. André Guiol
Gestion des déchets par les collectivités
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 0148G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Pollution du fleuve Tavignanu par un stockage de déchets en Corse
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence