Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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741 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

679 questions

Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly

Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Environnement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01153 posée par M. Yves Le Cozannet

Incinération des ordures ménagères: abaissement du taux de TVA à 7% comme pour l'assainissement des eaux usées

Réponse du ministère : Budget

29/05/1986
Pertinence
Question n° 03732 posée par M. Alain Gérard

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03857 posée par M. Yvon Collin

Incinération des déchets industriels et ménagers

Réponse du ministère : Environnement

09/03/1989
Pertinence
Question n° 09420 posée par M. Amédée Bouquerel

Réglementation relative à l'ouverture des décharges d'ordures ménagères et de déchets industriels

Réponse du ministère : Environnement

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09935 posée par M. Daniel Percheron

Problème des déchets ménagers et industriels français

Réponse du ministère : Environnement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 13437 posée par M. Jacques-Richard Delong

Recyclage des déchets ménagers et industriels

Réponse du ministère : Environnement

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan

Elimination des déchets

Réponse du ministère : Environnement

28/02/1991
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. André Rouvière

Problème de pollution causée par les sacs en plastique

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17735 posée par M. Daniel Percheron

Recyclage des déchets ménagers

Réponse du ministère : Environnement

10/10/1991
Pertinence