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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fermeture des décharges

   Réponse du ministère : Environnement

   30/01/1997

   Pertinence

2. Question n° 18617 posée par M. Charles Ginésy

   Communes rurales : traitement et gestion des déchets ménagers

   Réponse du ministère : Environnement

   07/11/1996

   Pertinence

3. Question n° 13369 posée par M. Claude Huriet

   Stockage des déchets industriels dans les mines de sel

   Réponse du ministère : Environnement

   11/01/1996

   Pertinence

4. Question n° 06400 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Création d'un centre d'enfouissement de déchets à Eygurande en Dordogne

   Réponse du ministère : Environnement

   26/05/1994

   Pertinence

5. Question n° 04887 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Plan de traitement des ordures ménagères en Corse

   Réponse du ministère : Environnement

   17/02/1994

   Pertinence

6. Question n° 04300 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Application de la loi relative à l'élimination des déchets

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

7. Question n° 03151 posée par M. Georges Gruillot

   Recyclage des automobiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   14/10/1993

   Pertinence

8. Question n° 02919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Recyclage automobile

   Réponse du ministère : Environnement

   30/09/1993

   Pertinence

9. Question n° 01533 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

   Elimination des déchets

   Réponse du ministère : Environnement

   10/06/1993

   Pertinence

10. Question n° 00922 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Problème de la collecte des vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

    13/05/1993

    Pertinence