Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

Accord de défense franco-allemand

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2011
Pertinence
Question n° 1107G posée par M. André Gattolin

Stratégie internationale de la France en matière de sécurité et de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/01/2017
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

G7 et défense européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0643G posée par M. Joël Guerriau

Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

06/02/2019
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1993G posée par M. Richard Yung

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1994G posée par M. Rachid Temal

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Ukraine

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence