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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0940S posée par M. Martial Bourquin

   Avenir du pacte automobile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   03/06/2010

   Pertinence

2. Question n° 21330 posée par M. Henri Collette

   Comptabilisation des échanges commerciaux de la métropole avec les DOM-TOM

   Réponse du ministère : Industrie

   21/05/1992

   Pertinence

3. Question n° 20717 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Développement des relations économiques avec la CEI

   Réponse du ministère : Industrie

   16/04/1992

   Pertinence

4. Question n° 08313 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Progression du déficit industriel en 1989

   Réponse du ministère : Industrie

   08/02/1990

   Pertinence

5. Question n° 00722 posée par M. Albert Voilquin

   Industrie du meuble

   Réponse du ministère : Industrie

   14/07/1988

   Pertinence

6. Question n° 09130 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Economies d'énergie : non abrogation d'un décret

   Réponse du ministère : Industrie

   31/12/1987

   Pertinence

7. Question n° 08015 posée par M. Paul Loridant

   Avenir de la politique de maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Industrie

   15/10/1987

   Pertinence

8. Question n° 03173 posée par M. Paul Souffrin

   Redressement du secteur de la machine-outil

   Réponse du ministère : Industrie

   23/10/1986

   Pertinence

9. Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi

   Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Industrie

   16/10/1986

   Pertinence

10. Question n° 02858 posée par M. Paul Souffrin

    Politique charbonnière de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    01/10/1986

    Pertinence