Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 00259 posée par M. Jacques Mossion

Horticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03534 posée par M. Paul Robert

Marché français des poulains lourds

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 01191 posée par M. Pierre Brantus

Protection des sols viticoles

Réponse du ministère : Agriculture

11/08/1988
Pertinence
Question n° 02589 posée par M. Pierre Brantus

Protection des sols viticoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1988
Pertinence
Question n° 06677 posée par M. Louis De Catuelan

Avantages du pâturage ovin et caprin dans la lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Jacques de Menou

Financement des prêts bonifiés aux agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1990
Pertinence
Question n° 21456 posée par M. Serge Vinçon

Société d'investissements forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21579 posée par M. Jean Simonin

Aménagements fiscaux en vue de favoriser les investissements dans le secteur forestier

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 08541 posée par M. Louis Minetti

Déficit commercial européen en fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08543 posée par M. Louis Minetti

Ventilation des importations européennes en fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1994
Pertinence