Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 06131 posée par M. Francisque Collomb

    Déficit du commerce extérieur: réduction

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du déficit du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10311 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du déficit du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03534 posée par M. Paul Robert

    Marché français des poulains lourds

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04998 posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur: développement du marché compensé

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06586 posée par M. Robert Pontillon

    Mesures en faveur des exportations françaises au Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08736 posée par M. Jacques Oudin

    Développement des exploitations agricoles marines

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00722 posée par M. Albert Voilquin

    Industrie du meuble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01892 posée par M. Jean Pourchet

    Perspectives de redressement de notre balance commerciale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02367 posée par M. Roger Poudonson

    Déficit commercial des matériaux de construction

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible