Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0169G posée par M. Guy Fischer

    Règlement de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34613 posée par M. Bernard Plasait

    Extension à l'ensemble du territoire des aides du fonds de revitalisation économique

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 34614 posée par M. Bernard Plasait

    Fonds d'aide aux commerçants victimes d'actes de violence

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23289 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre la prolifération du ragondin et du rat musqué sans recourir aux produits chimiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0515S posée par M. Georges Patient

    Crise dans les secteurs du bois, de l'or, de la pêche et du riz en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12988 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés rencontrées par les missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1453S posée par M. Marc Laménie

    Éligibilité de la ville de Charleville-Mézières à la dotation politique de la ville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21572 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la pénurie de plastique durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21843 posée par M. Olivier Rietmann

    Approvisionnement en matières premières du secteur métallurgie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible