Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 17677 posée par M. Louis Mercier

Numerus clausus des facultés de médecine

Réponse du ministère : Santé

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19481 posée par M. Louis Souvet

Enseignement médical : réduction du numerus clausus

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence
Question n° 02982 posée par M. Jean Besson

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

27/12/2007
Pertinence
Question n° 04574 posée par M. Jean-Pierre Vial

Médecins généralistes enseignants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 11340 posée par M. François Zocchetto

La santé au travail

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11614 posée par M. Roland Courteau

Situation des médecins du travail

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11979 posée par M. François Marc

Santé au travail : place accordée aux médecins du travail dans le projet de modernisation de la médecine du travail et dans le nouveau plan d'action 2010-2014

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11994 posée par Mme Renée Nicoux

Médecins du travail

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

11/02/2010
Pertinence
Question n° 12374 posée par Mme Patricia Schillinger

Avenir de la médecine du travail

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12971 posée par Mme Christiane Demontès

Médecine du travail

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

15/04/2010
Pertinence