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Questions avec réponses

548 questions

1. Question n° 1221S posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Modalités d'intégration des praticiens médicaux à diplômes hors Union européenne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1065S posée par M. Hervé Reynaud

   Établissement de certificats de décès

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

   Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

   Situation de la maternité de Guingamp

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0913S posée par Mme Monique de Marco

   Fermetures répétées des services des urgences en Gironde

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   16/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

   Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

8. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

   Offre hospitalière en Pays de Redon

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

9. Question n° 07813 posée par M. Fabien Genet

   Pénurie de médecins anesthésistes dans les hôpitaux publics

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 07672 posée par M. Fabien Genet

    Bilan de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification sur la question des intérimaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    06/07/2023

    Pertinence