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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin

   Fermeture des classes et diminution des heures de cours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/03/2021

   Pertinence

3. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 0394S posée par M. Henri Cabanel

   Mise en place de concertations avec les élus sur la question de l'avenir des classes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/06/2018

   Pertinence

5. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

   Suppression de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 0124S posée par Mme Viviane Artigalas

   Prêts de la caisse des dépôts et consignations aux collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   23/11/2017

   Pertinence

7. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

   Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/07/2017

   Pertinence

8. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

   Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   16/06/2016

   Pertinence

9. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

10. Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    16/04/2015

    Pertinence