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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 0807G posée par M. Bernard Pillefer

   Couverture téléphonique des territoires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 06774 posée par M. Bruno Rojouan

   Manque d'attractivité des universités situées dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 05633 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Réforme des réseaux d'éducation prioritaire et des territoires éducatifs ruraux pour les communes rurales et les communes en zone de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 04528 posée par Mme Vivette Lopez

   Classement en zone de réseaux d'éducation prioritaires pour les communes rurales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

   Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/10/2021

   Pertinence

6. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

   Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   01/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1538S posée par M. Olivier Rietmann

   Implantation des commissariats dans les départements ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   18/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Rentrée scolaire dans le monde rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   30/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

    Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    20/02/2020

    Pertinence