Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 12972 posée par M. François Bonhomme

Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/11/2019
Pertinence
Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien

Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 23035 posée par M. Loïc Hervé

Attractivité du métier officinal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/08/2016
Pertinence
Question n° 03576 posée par M. Gérard Cornu

Groupe de travail du Sénat sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier

Désertification médicale en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

Désertification médicale dans les départements ruraux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23825 posée par M. Roland Courteau

Retraite des dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 14050 posée par M. François Marc

Moyens octroyés aux départements universitaires de médecine générale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/06/2010
Pertinence