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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

2. Question n° 1316S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Accès à la couverture mobile dans le département de la Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   15/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 0721G posée par M. Jean-François Longeot

   Accès à un internet de qualité

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 0559G posée par M. Yvon Collin

   Obligations de service public d'Orange

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   23/11/2018

   Pertinence

5. Question n° 02204 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Inégalités territoriales face au déploiement de la fibre optique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   30/11/2017

   Pertinence

6. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

   Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   13/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 0472S posée par M. Christian Namy

   Feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   16/05/2013

   Pertinence

8. Question n° 05480 posée par M. Antoine Lefèvre

   Couverture du territoire en téléphonie mobile et ADSL

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   21/03/2013

   Pertinence

9. Question n° 04247 posée par M. Christian Namy

   Reconnaissance de la technologie FH/FTTH

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   31/01/2013

   Pertinence

10. Question n° 11854 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du centre Météo-France de Guéret (Creuse)

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    28/01/2010

    Pertinence