Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 1791S posée par M. Michel Canévet

    Coût réel des vaccins et tests antigéniques et leurs financements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23347 posée par Mme Françoise Dumont

    Financement des missions régaliennes de sûreté exercées par les aéroports durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11441 posée par Mme Laurence Harribey

    Application de l'instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06548 posée par Mme Colette Giudicelli

    Facturation des frais de sécurité relatifs aux évènements festifs des collectivités

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04511 posée par M. Olivier Paccaud

    Études de médecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14040 posée par M. Daniel Laurent

    Usurpation des plaques d'immatriculation et protection des victimes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12987 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00818 posée par M. Robert Hue

    Régulation des tarifs des transports remboursés par la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible