Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 21047 posée par M. Michel Esneu

    Débat parlementaire sur la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20222 posée par M. Guy Vissac

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16266 posée par M. Claude Haut

    Avenir de la filière forêt-bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16401 posée par M. Pierre Jarlier

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15341 posée par M. Jacques Valade

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15374 posée par M. Joseph Ostermann

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15419 posée par M. Alain Vasselle

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15145 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15153 posée par M. Thierry Foucaud

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15202 posée par M. Hubert Falco

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne