Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 09622 posée par M. Pierre Lacour

Frais de transport et de séjour des représentants des associations agréées de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09688 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Remboursement des frais de représentants des associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09698 posée par M. William Chervy

Remboursement des frais des représentants d'associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09716 posée par M. Fernand Tardy

Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09794 posée par M. Georges Treille

Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 09802 posée par M. Roger Quilliot

Remboursement des frais de transport des associations agréées de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 09821 posée par M. Marcel Vidal

Remboursement des frais des représentants d'associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 09839 posée par M. Roger Quilliot

Remboursement des frais de transports des associations agréées de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 09932 posée par M. André Vézinhet

Remboursement des frais des représentants des associations de protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

16/02/1995
Pertinence
Question n° 09936 posée par M. Marcel Bony

Frais de représentation des associations agréées de protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

16/02/1995
Pertinence