Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0109S posée par Mme Véronique Guillotin

    Développement du métier d'infirmier en pratique avancée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01448 posée par Mme Vivette Lopez

    Relance des petites structures du patrimoine local

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22251 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des professionnels du bâtiment et des travaux publics et des personnels de centres de formation d'apprentis sur l'avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest

    Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier

    Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09461 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Pénurie de recrutement du secteur de l'aide aux personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10470 posée par M. Pierre Charon

    Conditions d'exercice de la profession d'assistante maternelle et développement du métier

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07131 posée par M. Michel Fontaine

    Chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06720 posée par M. Éric Doligé

    Accessibilité des déficients visuels accompagnés de leurs chiens guides dans les lieux ouverts au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06736 posée par M. René Beaumont

    Accessibilité des déficients visuels accompagnés de leurs chiens guides

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible