Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Ministère des sports

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21429 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

Réponse du Ministère des sports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 02777 posée par M. Alain Dufaut

Annulation de la session nationale d'attribution des subventions d'équipements du CNDS

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

01/11/2012
Pertinence
Question n° 04617 posée par M. François Marc

Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

Inégalités d'accès au sport

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/03/2013
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert

Avenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence