Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

243 questions

  1. Question n° 00515 posée par M. Stéphane Bonduel

    Nouvelle redistribution du produit du loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00654 posée par M. Roger Rinchet

    Montant de la part de recettes du loto sportif destinée au fonds national pour le développement du sport (FNDS)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00887 posée par M. Albert Voilquin

    Loto sportif: redistribution des sommes allouées au fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00905 posée par M. Jacques Durand

    Financement du mouvement sportif par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00922 posée par M. Louis Caiveau

    Financement du mouvement sportif par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00989 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Financement du fonds national du développement du sport et loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01242 posée par M. Raymond Bouvier

    Financement du mouvement sportif par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01275 posée par M. André Meric

    Financement du mouvement sportif par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01568 posée par M. Roland Courteau

    Mouvement sportif: plafonnement du financement par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia

    Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible