Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

Dissolution du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 10832 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétude autour du statut de conseiller technique spécialisé

Réponse du Ministère des sports

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

16/05/2019
Pertinence
Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des sports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07578 posée par M. Éric Gold

Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport

Réponse du Ministère des sports

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez

Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Budget du sport en France

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Avenir du sport français

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défense du sport amateur

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence