Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

    Dissolution du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10832 posée par Mme Corinne Imbert

    Inquiétude autour du statut de conseiller technique spécialisé

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07578 posée par M. Éric Gold

    Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez

    Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Budget du sport en France

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible