Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

Avenir des structures du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion

Avenir du mouvement sportif fédéral

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

Développement du sport pour tous

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07667 posée par M. Yves Daudigny

Avenir du CREPS de Picardie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de la formation du brevet d'État sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

Extrême inquiétude au sein des associations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence